Mentions Légales

Éditeur

CHRONO Flex, SASU au capital de 1 649 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro RCS B 401 282 553, et ayant son siège social au 13 rue Olympe de Gouges – 44800 SAINT-HERBLAIN.

Numéro de TVA : FR71401282553

Directeur de la publication : David CROCHU.

Index Égalité F/H 2023 = 84 / 100 (86 en 2022)

Développeur

Développement web par Fruizz.

Hébergeur

Hébergement web par OVH à Roubaix.

Contact

Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation de ce site, vous pouvez contacter l’équipe Fruizz à contact@fruizz.com

Propriété du site

Le présent site chronobox.fr est une œuvre originale protégée en tant que telle par le Code de la Propriété Intellectuelle dont la société CHRONO Flex est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle. CHRONO Flex est une SASU au capital de 1 649 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nantes, sous le numéro RCS B 401 282 553 dont le siège social est situé au 13 rue Olympe de Gouges. Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur David CROCHU.

Contenu du site

On entend par Contenu du Site, les textes, les images (animées ou non), sons, musiques qui y figurent. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et écrite de la société CHRONO Flex SASU, est interdite et constituerait une contrefaçon susceptible de faire l’objet de sanctions civiles et/ou pénales sur le fondement du Code de la Propriété intellectuelle. Pour toute information ou demande d’autorisation d’usage du contenu du Site, nous contacter à l’adresse contact@fruizz.com.

CHRONO Flex SASU bénéficie en outre, sur le Site et le contenu du Site, de la protection conférée au producteur de bases de données par les articles L.341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Dans la stricte limite des exceptions prévues par les articles L.342-2 et L.342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’extraction totale ou partielle et/ou la réutilisation par mise à disposition du public, sous quelque forme et quelque support que ce soit, d’un contenu quelconque du Site, d’un ou plusieurs signes distinctifs, sont interdites et pourront donner lieu à des poursuites civiles et/ou pénales.

Signes distinctifs désigne ensemble les marques, dénominations sociales, enseignes, noms commerciaux, noms de domaines ou URL, logos, et/ou les autres signes distinctifs utilisés sur le Site chronobox.fr ne vous concède aucune licence ou droit quelconque sur les signes distinctifs qui sont sa propriété exclusive ou celle de tiers qui lui ont concédé le droit de les utiliser.

Licence d’utilisation du Contenu du Site chronobox. Du seul fait de sa connexion au site chronobox.fr, l’utilisateur reconnaît accepter de la société CHRONO Flex SASU une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.

Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est interdite. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.

La licence présentement concédée à l’internaute qui se connecte sur le Site lui permet seulement de reproduire le contenu du Site qu’il choisit pour représentation sur son seul écran d’ordinateur, éventuellement pour impression sur tirage papier, seulement à des fins personnelles.

Accès au site

CHRONO Flex SASU s’efforce d’assurer la disponibilité du Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Cependant, il peut arriver que l’exploitation du Site soit interrompue dans le cadre d’opérations de maintenance, de mises à niveau matérielles ou logiciel, ou par suite de circonstances indépendantes de la volonté de CHRONO Flex SASU (comme par ex : défaillance des liaisons et équipements de télécommunications).

Liens externes

Le Site est susceptible de proposer des liens simples vers d’autres sites tiers. Ces liens ne sont fournis qu’à titre de courtoisie. CHRONO Flex SASU n’étant pas en mesure de procéder à un contrôle du contenu de ces sites tiers, tout accès à ces sites s’effectue sous votre seule responsabilité et à vos propres risques. CHRONO Flex SASU décline toute responsabilité quant au contenu ou à la disponibilité des sites tiers. Vous reconnaissez que CHRONO Flex SASU n’assume aucune responsabilité pour les pertes ou les dommages que l’utilisation de ces sites tiers pourrait occasionner.

Si sur votre site, vous souhaitez faire pointer un lien hypertexte simple sur le Site, nous contacter à l’adresse contact@fruizz.com, ou par courrier.

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée. N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.